Marque expirée - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
3433847
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
09/06/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 9 juin 2006 par MONETTA Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), cette marque figurative
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 9 juin 2016.
MONETTA Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-45
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28